Je ne sais donc pa si je doi écrir ou ne pas écrire les paroles en vous remerciant d'avance car vous faites un boulot formidable
Suggestions Partoch.com ouvert par greenday666 21 messages 2 432 vues
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Pour la diffusion d’un programme en flux continu exploitée par un Particulier ou un organisme à but non lucratif (Association, fondations, collectivités locales, administration, etc.) ne générant pas de recette via son site Internet, les conditions financières prévoient l’application d’un forfait de 72,5 euros HT par mois avec une majoration égale à 2,7 euros HT par tranche de 100 000 pages vues par mois (PAVM).
Citation
* Pour la diffusion d’un programme en flux continu exploitée par une Société, ou un Particulier et un organisme à but non lucratif générant des recettes via son site Internet, les conditions financières prévoient une option laissée au choix du diffuseur :
a/ l’option 1 (conseillée si l'activité principale de votre site Internet consiste à la mise à disposition d'oeuvres) prévoit de percevoir une rémunération égale à :
- 6 % sur l’ensemble des Recettes publicitaires et assimilées,
- assortie d’un minimum garanti de 145 euros HT par mois avec une majoration égale à 5,35 euros HT par tranche de 100 000 pages vues par mois (PAVM).
*Informations non contractuelles susceptibles de modification.
b/ l’option 2 (conseillée si la mise à disposition d'oeuvres n'est pas l'activité principale du site) consiste à percevoir une rémunération égale à :
- 12 % x (Recettes Publicitaires et assimilées x PAVMO/PAVM)
- assortie d'un minimum garanti égal à 200 euros HT par mois par tranche de 500.000 PAVMO et une majoration égale à 20 euros HT par tranche de 250 000 PAVMO.